Comptes rendus municipaux

PV CM du 14 février 2024

Mercredi 14 Février 2024
  • Protection sociale complémentaire des agents
  • Prix de vente de l'eau au 1er mars 2024
  • Rythmes scolaires à compter de septembre 2024
  • Etude d'une stratégie et d'un programme de développement des Energies Renouvelables sur la Commune
  • Résultat de l'enquête publique sur la cession de chemins ruraux
  • Location terrain agricole
  • Divers

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2023

Samedi 16 Décembre 2023
  • Convention SEHV enfouissement réseaux La Texonnière
  • Avenants convention RPI Bujaleuf
  • Subvention complémentaire aux P’tits Drôles
  • Prime de pouvoir d’achat
  • Manifeste contre les plastiques à usage unique et le suremballage
  • Divers

Bulletin Municipal Décembre 2023

Vendredi 1 Décembre 2023
  • Bulletin Municipal

Procès Verbal de la Réunion du Conseil municipal du 16 novembre 2023

Jeudi 16 Novembre 2023
  • Demande DETR renouvellement conduite AEP initiale
  • Vente d’une parcelle au Puy des Roches
  • Transfert compétence assainissement à la Communauté de Communes
  • Rapport du SPANC 2022 de la Communauté de Communes
  • Cotisation COS du CDG 2024
  • Avenant convention ATEC volet informatique
  • Principe de versement d’une prime de pouvoir d’achat
  • Ouverture des crédits d’investissement
  • Divers

Procès Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2023

Samedi 16 Septembre 2023
  • Transfert de la compétence eau à la Communauté de Communes
  • Acquisition tracteur épareuse
  • Demandes de subventions :
  • Voirie des Combettes
  • Compteurs eau radio relève et compteurs de sectorisation
  • Peinture huisserie mairie
  • Aménagement sécurité voirie
  • Prise en charge surcoût travaux voirie Lous Suais
  • Rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021 et 2022
  • Desserte forestière GROUPAMA
  • Motion Zéro Artificialisation Nette
  • Motion contre les violences faites aux élus
  • Divers

Lettre d'Information juillet 2023

Samedi 1 Juillet 2023
  • Lettre d'information juillet 2023

Procès verbal CM du 1er juillet 2023

Samedi 1 Juillet 2023
  • Installation du Conseil Municipal suite à l’élection partielle
  • Elections du Maire et des Adjoints
  • Divers

Procès verbal CM du 1er juin 2023

Jeudi 1 Juin 2023
  • Acquisition d’un tracteur
  • Compte Financier Unique
  • Convention ACTES avec la Préfecture
  • Convention armoire fibre avec Orange
  • Indemnités élus
  • Cession de chemins ruraux : nouvelle demande
  • Motion sur les déserts médicaux
  • Divers

Procès Verbal du CM du 7 avril 2023

Vendredi 7 Avril 2023
  • Fongibilité des crédits
  • Affectation des résultats 2022
  • Vote des taux 2023 des taxes locales
  • Vote du budget 2023
  • Tarifs transports scolaires
  • Divers

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2023

Vendredi 7 Avril 2023
  • Fongibilité des crédits
  • Affectation des résultats 2022
  • Vote des taux 2023 des taxes locales
  • Vote du budget 2023
  • Tarifs transports scolaires
  • Divers

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2023

Vendredi 17 Mars 2023
  • Approbation du Compte de Gestion 2022
  • Approbation du Compte Administratif 2022
  • Médiation préalable obligatoire (convention avec le CDG)
  • Cessions de chemins
  • Rapport annuel sur le service intercommunal de gestion des déchets
  • Divers

Lettre d'information Décembre 2022

Jeudi 1 Décembre 2022
  • Edito du Maire
  • CTPS Monts & Barrages
  • Travaux eau
  • Coût de l'eau
  • Epicerie sociale
  • Secours Populaire
  • Tour de France
  • Ecole RPI
  • Chorale
  • Généalogie
  • Monde Allant Vers
  • Châtaignes
  • Etat Civil
  • Colis Aînés

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Lundi 28 Novembre 2022
  • Poste de 3ème adjoint
  • Transfert de la compétence action sociale à la communauté de communes
  • Tarif eau 2023
  • Attribution de subventions aux associations
  • Rapport annuel SPANC Cté de Communes
  • Virements de crédits échéance emprunt
  • Acquisition d'une épareuse d'occasion
  • Divers

Procès verbal réunion Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Jeudi 22 Septembre 2022
  • Présentation de l'association "L'Echange équivalent"
  • Cession et acquisition de chemins dans le cadre du PDIPR et autres
  • Passage anticipé à la nomenclature M57
  • Location de terrain
  • Travaux clôture maison "GIRAUD"
  • Divers

Procès verbal du 20 juillet 2022

Mercredi 20 Juillet 2022
  • Location et loyer appartement école
  • Divers

Procès verbal de la séance du CM du 28 juin 2022

Mardi 28 Juin 2022
  • Point sur l'action Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
  • Choix de publication des actes communaux
  • Point sur l'équipe communale

Lettre d'Information de juin 2022

Mardi 14 Juin 2022
  • Maison France Services
  • Epicerie Sociale
  • Facturation eau
  • La population de Cheissoux et la Grande Guerre
  • Location de vélo électrique
  • Animation Au détour d'un chemin
  • Divers

Procès verbal de la séance du CM du 13 mai 2022

Vendredi 13 Mai 2022
  • choix de l'entreprise pour les travaux de réfection du réseau d'eau potable de la Texonnière
  • approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière

Note de synthèse Budget 2022

Lundi 28 Mars 2022
  • Note de synthèse Budget 2022

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 28 Mars 2022

Lundi 28 Mars 2022
  • Affectation des résultats 2021
  • Vote des taux 2022 des taxes locales
  • Vote du budget 2022
  • Epicerie solidaire
  • Débat sur la protection sociale des agents
  • Divers

Fiche de synthèse du Compte Administratif 2021

Vendredi 18 Mars 2022
  • fiche de synthèse CA 2021

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2022

Vendredi 18 Mars 2022
  • Approbation du Compte de Gestion 2021
  • Approbation du Compte Administratif 2021
  • Emprunt travaux eau
  • Adhésion au dispositif de signalement de violence auprès du CDG 87
  • Epicerie Solidaire
  • Débat sur la protection sociale des agents
  • Motion de soutien des éleveurs face au loup
  • Soutien à l’Ukraine
  • Permanences pour le bureau des élections
  • Consultation sur le projet de la GAEC FRAYSSE BOSREDON pour l’extension de son activité d’élevage de porcs situé sur la Commune de Bujaleuf
  • Divers

fiche qualité eau 2020 2021

Mardi 22 Février 2022
  • Consultez la fiche sur la qualité de l'eau

Lettre d'information Décembre 2021

Vendredi 31 Décembre 2021
  • Edito du Maire
  • Travaux en cours
  • Ecole RPI
  • Accompagnement numérique
  • Divers

Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Mercredi 15 Décembre 2021
  • Tarifs eau 2022
  • Décisions budgétaires modificatives
  • Approbation des RPQS 2020 SPANC et Déchet Communauté de Communes et Eau Commune
  • Point sur la distribution des colis des aînés
  • Point sur la situation du personnel technique
  • Divers

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 13 octobre 2021

Mercredi 13 Octobre 2021
  • Demande de subvention CTD
  • Gestion du personnel (mise à disposition, changement de grade, revalorisation ...)
  • Divers

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31/08/2021

Mardi 31 Août 2021
  • Demande de location de terrain
  • Cession et acquisition de chemins PDIPR et autres
  • Attribution de subventions
  • Changement de grades pour certains agents
  • Motion pour les Communes Forestières et l'ONF
  • Territoire Zéro chômeur
  • Divers Informations (PLUI, concert journées du patrimoine,...)

Lettre d'information Juillet 2021

Lundi 12 Juillet 2021
  • Nos infos de juillet

Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2021

Vendredi 4 Juin 2021
  • projet de création d'un poste d'adjoint technique

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2021

Vendredi 28 Mai 2021
  • Choix des artisans pour les travaux de la maison SIROUX
  • PLUI Communauté de Communes
  • Changement de nomenclature comptable au 1er janvier 2022 (M57)
  • Remboursement de la caution d'un logement
  • Bureaux de vote des 20 et 27 juin
  • Divers

Info qualité eau

Mercredi 7 Avril 2021
  • Information sur la qualité de l'eau potable 2019 2020 rédigée par l'ARS

Budget Primitif 2021

Mercredi 7 Avril 2021
  • Budget primitif 2021

Compte rendu réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2021

Mercredi 7 Avril 2021
  • Affectation des résultats 2020
  • Vote taux 2021 des taxes locales
  • Vote du budget 2021
  • Prêt bonifié par le département
  • Suppression de la régie photocopies
  • Divers

Réunion du Conseil Municipal du 11 Février 2021

Jeudi 11 Février 2021
  • Approbation du compte de gestion 2020
  • Approbation du compte administratif 2020
  • Demande de subvention Agence de l'Eau pour travaux sur réseau
  • Nouvelle convention ONE VOICE pour chats libres
  • Demande de subvention PEP87, ANACR
  • Divers

Lettre d'information Décembre 2020

Mercredi 16 Décembre 2020
  • lettre d'information Décembre 2020

Réunion du Conseil municipal du 17 Novembre 2020

Mardi 17 Novembre 2020
  • Point sur les travaux de la Maison SIROUX
  • Travaux de voierie 2021
  • Choix du renouvellement du matériel informatique pour la mairie
  • Virements de crédits et décisions modificatives
  • Remplacement du personnel
  • RPQS eau 2019
  • Cession camion SAVIEM
  • Projet Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
  • Divers

Réunion du Conseil municipal du 9 Novembre 2020

Lundi 9 Novembre 2020
  • Cession RENAULT Express

Réunion du Conseil Municipal du 18 septembre 2020

Vendredi 18 Septembre 2020
  • Travaux maison SIROUX
  • Convention avec One Voice pour les chats libres
  • Renouvellement du matériel informatique de la mairie
  • Subventions aux associations
  • Décision budgétaire modificative
  • Divers

Compte rendu CM du 10 juillet 2020

Vendredi 10 Juillet 2020
  • Election des délégués pour les élections sénatoriales
  • SEHV adhésion au groupement de commande pour l'achat d'énergie
  • Divers

Lettre d'information Juillet 2020

Mercredi 1 Juillet 2020
  • Lettre d'infos juillet 2020

Budget primitif 2020

Vendredi 26 Juin 2020
  • Budget Primitif 2020

Compte rendu CM du 26 juin 2020

Vendredi 26 Juin 2020
  • Création d'un poste de 3ème adjoint au maire et modification du montant des indemnités
  • Affectation des résultats 2019
  • Vote des taux 2020 des taxes locales
  • Vote du budget 2020
  • Tarifs transports scolaires
  • Désignation de responsables de la salle polyvalente
  • Désignation d'un suppléant au Communes Forestières
  • Désignation d'un délégué RGPS
  • Fonds d'aide aux entreprises du territoire
  • Divers

Réunion du Conseil Municipal compte-rendu 2 juin 2020

Mardi 2 Juin 2020
  • Indemnités des Adjoints au maire
  • Création de commissions et nomination de délégué à divers organismes
  • Délégation d’attributions au Maire

Election du Maire et des Adjoints 26 mai 2020

Mardi 26 Mai 2020
  • Election du maire et des adjoints

Note de synthèse sur le Compte Administratif 2019

Vendredi 28 Février 2020
  • Ce commentaire vous permettra de mieux comprendre le Compte Administratif Communal

Lettre d'information Janvier 2020

Mercredi 1 Janvier 2020
  • Lettre d'infos janvier 2020

Compte rendu du Conseil Municipal

Jeudi 5 Décembre 2019
  • Demande de subvention toiture chaufferie
  • Virements de crédits
  • Approbation du RPQS eau 2018
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 septembre 2019

Vendredi 20 Septembre 2019
  • Attribution de subventions
  • Création d'un poste d'agent recenseur
  • Divers

Réunion du Conseil Municipal

Mardi 9 Juillet 2019
  • Tarifs transports scolaires
  • Recomposition du Conseil Communautaire
  • Rapport annuel du SPANC de la Communauté de Communes
  • Inquiétudes du SEHV
  • Divers

Lettre d'information Juillet 2019

Lundi 1 Juillet 2019
  • Le mot du maire
  • Un champion de France à Cheissoux
  • Infos
  • Enfouissement des réseaux à Villemonteix
  • Hommage à Alain OHIER
  • Manifestations Estivales

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 17 Mai 2019
  • Rectification du tableau des taux d'imposition 2019
  • Tarifs transports scolaires
  • Loyer appartement
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 5 Avril 2019
  • Affectation des résultats 2018
  • Vote des taux d'imposition locaux 2019
  • Budget Primitif 2019
  • Divers

Budget Primitif 2019

Vendredi 5 Avril 2019
  • Vous pouvez consulter notre budget en pdf

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 29 Mars 2019
  • Approbation du Compte de Gestion 2018
  • Approbation du Compte Administratif 2018
  • Transfert de compétences eau et assainissement à la Communauté de Communes
  • Inscription de chemin au PDIPR
  • Rapport 2017 sur les prix et la qualité du SPANC
  • Modification des indemnités des élus
  • Divers

lettre d'information Janvier 2019

Mardi 1 Janvier 2019
  • le mot du Maire
  • Remise de médaille à Mme THIERIOT
  • Les P'tits Drôles
  • La vie de nos associations
  • Infos diverses

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 23 Novembre 2018
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière (ajout de la compétence "Création et gestion de Maison de Services au Public")

Compte rendu du Conseil Municipal

Mardi 23 Octobre 2018
  • Acquisition maison ROUDIER et emprunt lié

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 31 Août 2018
  • Attribution de subventions
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
  • Formation aux gestes qui sauvent
  • Convention pour le transport scolaire avec la Région
  • Motions : soutien à l'agence de l'eau, soutien aux communes et à la ruralité
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 18 Mai 2018
  • Cession de chemins ruraux (approbation et lancement enquête publique)
  • Devis SPIE travaux AEP Villemonteix
  • Virements de crédits pour nouveau site internet
  • subvention ANACR

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 6 Avril 2018
  • Affectation des résultats 2017
  • Vote des taux d'imposition locaux 2018
  • Budget Primitif 2018
  • Projet Eolien
  • Prêt bonifié par le Département
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal

Vendredi 16 Mars 2018
  • Approbation du Compte de Gestion 2017
  • Approbation du Compte Administratif 2017
  • Approbation de la charte en vue du renouvellement du classement du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin
  • Location de la licence IV
  • Demande de soutien de la Confédération Paysanne
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal

Lundi 23 Octobre 2017
  • Demande de subvention au Département pour l'enfouissement de l'éclairage public à Villemonteix
  • Correctif sur le régime indemnitaire des agents communaux

Compte rendu du Conseil Municipal

Jeudi 28 Septembre 2017
  • Demande de subvention travaux voirie
  • Régime indemnitaire des agents communaux
  • Modification statuts communauté de communes
  • Avancement de grade de l'adjoint administratif
  • Divers

Compte rendu du Conseil Municipal

Mercredi 12 Juillet 2017
  • Avancement de grade de l'adjoint technique
  • Attribution des subventions aux associations
  • Tarif location salle polyvalente aux professionnels et caution ménage.
  • Divers

Compte-rendu municipal - avril 2017

Jeudi 13 Avril 2017
  • Choix nomenclature comptable
  • Affectation des résultats 2016
  • Vote des taux d'imposition locaux 2017
  • Budget Primitif 2017
  • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour l'acquisition d'un défibrillateur
  • Tarif de vente des copeaux bois
  • Tarif vente achat parcelles Villemonteix
  • Divers

Compte-rendu municipal - mars 2017

Vendredi 24 Mars 2017
  • Approbation du Compte de Gestion 2016
  • Approbation du Compte Administratif 2016
  • Choix des entreprises pour les travaux de façades et voirie 2017
  • Achat licence IV et matériel Auberge
  • Subvention Coopérative Scolaire voyage
  • Convention PDIPR liaison Cheissoux St Julien le Petit
  • Vente achat de parcelles à Villemonteix
  • Divers

Compte-rendu municipal - décembre 2016

Mercredi 7 Décembre 2016
  • Choix de l'entreprise pour les travaux d'aménagement de la place de la Chapelle
  • Augmentation du temps de travail de l'Adjoint Administratif

Compte-rendu municipal - novembre 2016

Jeudi 17 Novembre 2016
  • Emprunt pour l'aménagement de la place de la Chapelle
  • Demande de subvention DETR Façades salle polyvalente mairie
  • Cession de chemins suite à enquête publique
  • Tarifs eau 2017
  • Assurance statutaire du personnel
  • Approbation du rapport annuel sur l'eau
  • Divers

Compte-rendu municipal - octobre 2016

Mardi 11 Octobre 2016
  • Modification du plan d'aménagement de la Place de la Chapelle
  • Point sur les travaux : réseau eau, bâtiments
  • Colis des aînés
  • Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes
  • Présentation du PETR Monts et Barrages
  • Infos Divers

Compte-rendu municipal - août 2016

Vendredi 26 Août 2016
  • Déplacement d'un candélabre place de la Chapelle
  • Convention d'Inspection en matière de santé et de sécurité au travail avec le CDG87
  • Extinction de l'éclairage nocture
  • Divers